Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : pouvoirreussir-coaching.fr Les données suivantes :

1. Déclaration légales :

Le pouvoirreussir-coaching.fr est l’unique propriété de autoentrepreneur YOULIA FOUZARI, .

autoentrepreneur YOULIA FOUZARI – Num. de Téléphone : 0630711279

25 RUE DE RIVOLI 06000 NICE
Immatriculée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 53126248300021

Numéro de TVA Intracommunautaire : TVA2
Adresse de messagerie mail : youlia.coaching@orange.fr

Le Créateur du site est : FOUZARI YOULIA
Décideur de publication : FOUZARI YOULIA
Comment entrer en contact avec le Responsable de la publication : youlia.coaching@orange.fr
Le Réalisateur est : FOUZARI YOULIA
Par quel moyen joindre le Réalisateur : youlia.coaching@orange.fr

Hebergeur : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Code APE 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

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2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site suivant : pouvoirreussir-coaching.fr est considéré comme usageé du site web.
Le site pouvoirreussir-coaching.fr regroupe différents services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site pouvoirreussir-coaching.fr. Le site pouvoirreussir-coaching.fr est mis à jour régulièrement par FOUZARI YOULIA.
FOUZARI YOULIA s’efforce d’indiqué sur le site pouvoirreussir-coaching.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent attester l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant pouvoirreussir-coaching.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, pouvoirreussir-coaching.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, pouvoirreussir-coaching.fr ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

FOUZARI YOULIA est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site pouvoirreussir-coaching.fr contient un certain nombre de liens cliquable vers plusieurs sites web (partenariats, informations .) mis en ligne avec l’autorisation de FOUZARI YOULIA. Néanmoins, FOUZARI YOULIA ne peut pas sécuriser l’intégralité des élements des différents sites visités et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant pouvoirreussir-coaching.fr, FOUZARI YOULIA ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site interne pouvoirreussir-coaching.fr. L’utilisateur offre ces informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site pouvoirreussir-coaching.fr la contrainte ou non de mentionner ces informations.
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